Installations classées
ou autres sites inspectés

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SAS Carrières BLANC (1)

LES GRANDES TRONCHES , 01110 Champdor-Corcelles

Numéro d'établissement :
0006100087
SIRET :
32274591000016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 10/09/2024

Installations classées - SAS Carrières BLANC - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-10 Rapport inspection CARRIERES BLANC CHAMDOR LES GRANES TRONCHES - CHOMARASSES 2024 PPC GEORISQUES
2024-04-17 Lettre de suites inspection CB CHAMDOR 2024/04 georisques
Installations classées - SAS Carrières BLANC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 270.000 kW
Installations classées - SAS Carrières BLANC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-07-13 AP d'autorisation Ap20220713.pdf
2021-01-07 Autre Levé de l AP mise en demeure
2018-08-08 Arrêté de mise en demeure APMD Carrieres Blanc - Les Grandes Tronches à Champdor
2016-12-28 Arrêté préfectoral AP
2009-04-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit