Installations classées
ou autres sites inspectés

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SPIE BATIGNOLLES TP AURA (1)

SUR LE CARAIT , 01510 La Burbanche


Numéro d'établissement :
0006100079
SIRET :
35156145100029
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL AURA

Dernière inspection : 02/07/2026

Installations classées - SPIE BATIGNOLLES TP AURA - Inspections
Date inspection Rapport
2026-07-02 20260702-RAP-S32-1_INSPSpieBatignollesLaBurbanche_GeoR
2023-05-25 20230525-RAP-S3-062_PLFavierLaBurbanche_GeoR
Installations classées - SPIE BATIGNOLLES TP AURA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2865.000 kW
Installations classées - SPIE BATIGNOLLES TP AURA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-12-20 Autre ACS expire 09 septembre2023
2013-08-06 Arrêté préfectoral Autre concernant Favier (Travaux RoutiersPL) daté du 06/08/2013

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit