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Installations classées
ou autres sites inspectés

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STVL ONYX (1)

Puymirat , 87270 Chaptelat

Numéro d'établissement :
0006002769
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 03/06/2021

Installations classées - STVL ONYX - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - STVL ONYX - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2716 1 déchets non dangereux non inertes (transit) Enregistrement 19200.000 m3
Installations classées - STVL ONYX - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-31 AP prescriptions complémentaires APC n° 2023-100 du 31_10_2023
2014-06-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral
2014-06-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant STVL ONYX (Chaptelat) daté du 26/06/2014
2014-05-09 Rapport Rapport concernant STVL ONYX (Chaptelat) daté du 09/05/2014
2004-01-09 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2002-10-30 Arrêté préfectoral APAUTO

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit