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Installations classées
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CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE (SITE DE ST HILAIRE PEYROUX) (1)

LE CHAMBON les roches - le meydiau sud et fougères , 19560 Saint-Hilaire-Peyroux

Numéro d'établissement :
0006000467
SIRET :
34926115600088
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : Non renseigné

Dernière inspection : Non renseigné

Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE (SITE DE ST HILAIRE PEYROUX) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 650.000 kW
2521 2.b Centrale d'enrobage à froid de moins de 1500 t/j Déclaration 800.000 t/j
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 75.000 t
Installations classées - CARRIERES DU BASSIN DE BRIVE (SITE DE ST HILAIRE PEYROUX) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-11-02 AP prescriptions complémentaires 2022-11-02 arrete.pdf
2016-03-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROL et POMPIER SA daté du 15/03/2016
2015-12-28 Rapport Rapport concernant ROL et POMPIER SA daté du 28/12/2015
2015-09-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROL et POMPIER SA daté du 10/09/2015
2015-03-31 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROL et POMPIER SA daté du 31/03/2015
2015-02-25 Rapport Rapport concernant ROL et POMPIER SA daté du 25/02/2015
2012-06-01 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant ROL et POMPIER SA daté du 01/06/2012
2012-02-03 Rapport Rapport concernant ROL et POMPIER SA daté du 03/02/2012
2007-06-25 Arrêté préfectoral AP d'autorisation temporaire (art 23 déc 77)
2007-05-14 Rapport Rapport proposant une autorisation temporaire (art 23 déc 77)
2007-04-02 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2007-02-13 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (art 18 déc. 77)
2006-08-11 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2006-06-16 Rapport Rapport proposant un AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit