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Installations classées
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PHOTONIS FRANCE SAS (1)

AVENUE ROGER RONCIER ZI BEAUREGARD BP 520 , 19100 Brive-la-Gaillarde


Numéro d'établissement :
0006000336
SIRET :
38330059700010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 11/12/2024

Installations classées - PHOTONIS FRANCE SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-15 2022-10-12 UD192022-0128r georisques
Installations classées - PHOTONIS FRANCE SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 690.000 kg
1978 5 Autres nettoyages de surface Déclaration 3.000 t/an
2531 a Verre ou cristal (travail chimique du) Autorisation 2620.000 L
2564 2 Procédés sous vide de plus de 200 l Déclaration avec contrôle 455.000 L
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 955.000 L
2565 3 Traitement de surface en phase gazeuse Déclaration avec contrôle
2567 1.b Supérieur à 100 l, mais inférieur ou égal à 1000 l Déclaration avec contrôle 300.000 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 110.000 kW
4110 2.b Toxicité aiguë catégorie 1 Déclaration avec contrôle 60.000 kg
4715 2 Hydrogène (numéro CAS 133-74-0) Déclaration
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - PHOTONIS FRANCE SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-10-15 AP prescriptions complémentaires 2025-10-15 arrete complementaire
2013-12-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PHOTONIS FRANCE SAS daté du 17/12/2013
2013-11-12 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PHOTONIS FRANCE SAS daté du 12/11/2013
2013-10-02 Rapport Autre concernant PHOTONIS FRANCE SAS daté du 02/10/2013
2013-08-29 Rapport Rapport concernant PHOTONIS FRANCE SAS daté du 29/08/2013
2010-06-23 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-05-11 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2010-03-22 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2009-11-30 Rapport Rapport proposant un AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit