Installations classées
ou autres sites inspectés

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Domaine de la Riante Borie SA (1)

LES TROIS PONTS , 23500 Clairavaux

Numéro d'établissement :
0006000133
SIRET :
67642008600024
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 05/09/2023

Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-05 2023-09-18 UD232023-059r georisques
Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2500.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 36000.000 m2
2518 b Installation de production de béton prêt à l'emploi Déclaration 3.000 m3
2521 2.a Centrale d'enrobage à froid de plus de 1500 t/j Enregistrement 1500.000 t/j
2521 1 Centrale d'enrobage à chaud Enregistrement
2522 b Installation de fabrication de produits en béton par procédé mécanique Déclaration 200.000 kW
2713 2 Métaux et déchets de métaux (transit) Déclaration 100.000 m2
4210 2.b Produits explosifs (fabrication, chargement, encartouchage, conditionnement...) Déclaration 75.000 kg
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 150.000 t
Installations classées - Domaine de la Riante Borie SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-10-21 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant DOMAINE DE LA RIANTE BORIE (Clairavaux) daté du 21/10/2015
2012-01-16 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant Domaine de la Riante Borie (Clairavaux) daté du 16/01/2012
2010-05-31 Arrêté préfectoral AP transfert (Art. R. 512-31)
1995-07-12 Arrêté préfectoral Autres arrêtés préfectoraux
1991-07-10 Arrêté préfectoral AP d'autorisation (hors régularisation adm.)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit