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Installations classées
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ARDOISIERES DE CORREZE DONZENAC (1)

LES PORTES ET AUX COTTES LES CARRIERES DE TRAVASSAC , 19270 Donzenac

Numéro d'établissement :
0006000043
SIRET :
91172596800018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL NA

Dernière inspection : 24/09/2019

Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE DONZENAC - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE DONZENAC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - ARDOISIERES DE CORREZE DONZENAC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-10-03 AP prescriptions complémentaires 2022-10-03 arrete.pdf
2015-07-31 AP d'autorisation 15-07-30 ut192015-0091a.pdf
2015-07-31 Arrêté préfectoral Autre concernant CARRIERES DE TRAVASSAC daté du 31/07/2015
2015-05-22 Rapport Autre concernant CARRIERES DE TRAVASSAC daté du 22/05/2015
2014-02-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERES DE TRAVASSAC daté du 03/02/2014
2014-01-08 Rapport Rapport concernant CARRIERES DE TRAVASSAC daté du 08/01/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit