Installations classées
ou autres sites inspectés

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Cogénération Biomasse de Novillars (1)

rue Jean-Baptiste Weibel , 25220 Novillars

Numéro d'établissement :
0005906068
SIRET :
51952211400056
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 29/04/2025

Installations classées - Cogénération Biomasse de Novillars - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-29 2025_09_30_rapport(1)
2022-08-17 2022_09_08_wg0908dcn_partie_publiable
2022-04-13 Rapport_publiable
Installations classées - Cogénération Biomasse de Novillars - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.a Stockage de bois enregistré Enregistrement 15000.000 m3
2260 2.a Supérieure ou égale à 20 MW Enregistrement 500.000 MW
3110 Combustion Autorisation 66.000 MW
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 5.320 t
Installations classées - Cogénération Biomasse de Novillars - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-10-21 AP prescriptions complémentaires 2022_10_21_apc_diag_ete.pdf
2022-05-16 AP prescriptions complémentaires 2022_05_16_apc.pdf
2021-04-23 Arrêté préfectoral apc_cbn_novillars
2017-10-18 Arrêté préfectoral APC CBN
2016-07-04 Arrêté préfectoral Nouveau document
2014-12-31 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit