Installations classées
ou autres sites inspectés

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BBCI (1)

BBCI , 25620 Les Monts-Ronds


Numéro d'établissement :
0005905370
SIRET :
42435053600035
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 14/11/2024

Installations classées - BBCI - Inspections
Date inspection Rapport
2024-11-14 Partie_publiable.pdf
2024-10-21 Partie_publiable
2024-01-09 Partie_Publiable
Installations classées - BBCI - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 8970.000 m3
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 400.000 kW
2714 1 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Enregistrement 6480.000 m3
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 7.000 t
2791 1 Déchets non dangereux (traitement) Autorisation 1200.000 t/j
3532 Valorisation de déchets non dangereux Autorisation 1200.000 t/j
Installations classées - BBCI - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-09-13 AP prescriptions complémentaires 2024_09_13_APcodificatif
2017-11-20 Arrêté préfectoral apc n°25-2017-11-20-009
2016-04-28 Arrêté préfectoral apc
2015-07-07 Arrêté préfectoral arrêté d'autorisation unique

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit