Installations classées
ou autres sites inspectés

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MAILLARD (1)

Lieu-dit La Craie , 25750 Semondans

Numéro d'établissement :
0005904304
SIRET :
35345669200022
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 07/09/2022

Installations classées - MAILLARD - Inspections
Date inspection Rapport
2022-09-07 Rapport_Inspection_du_07_09_2022
Installations classées - MAILLARD - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 700.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 8000.000 m2
Installations classées - MAILLARD - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-10-17 AP prescriptions complémentaires 2024_10_17_APC
2022-03-17 AP prescriptions complémentaires apc_maillard_25_2022_03_17_00049_cp.pdf
2019-10-04 Arrêté de mise en demeure ARRETE 25-2019-10-04-001
2018-04-09 Arrêté préfectoral ARRETE N° 25-2018-03-09-047
2015-10-29 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MAILLARD daté du 29/10/2015
2015-06-15 Autre Autre concernant MAILLARD daté du 15/06/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit