Installations classées
ou autres sites inspectés

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HAUT-DOUBS RECYCLAGE (1)

Rue du Stade BP 7 , 25120 Maîche

Numéro d'établissement :
0005902886
SIRET :
38781353800023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 16/09/2025

Installations classées - HAUT-DOUBS RECYCLAGE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-16 rapport_2025-inspection.pdf
2024-04-25 Partie_publiable.pdf
Installations classées - HAUT-DOUBS RECYCLAGE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2712 1 Stockage, dépollution, démontage,… de VHU Enregistrement 1500.000 m2
2713 1 Métaux et déchets de métaux (transit) Enregistrement 9000.000 m2
2714 2 déchets non dangereux de papiers, plastiques, bois,… (transit) hors 2710,2711 et 2719 Déclaration 950.000 m3
2718 1 Déchets dangereux ou contenant des substances ou préparations dangereuses (transit ou tri) Autorisation 35.000 t
Installations classées - HAUT-DOUBS RECYCLAGE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-04-15 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant MASSACRIER (ex MASSACRIER Jacques) daté du 15/04/2015
2009-04-20 Arrêté préfectoral AP complémentaire (art 18 déc.77)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit