Installations classées
ou autres sites inspectés

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SPIRAL (1)

1 RUE DES LONGUES RAIES Z.I , 25220 Thise


Numéro d'établissement :
0005902832
SIRET :
35135568000023
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 27/06/2024

Installations classées - SPIRAL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-06-27 Partie_publiable
2022-01-26 20220303_wg0303acd_Insp_RAP_publiable
Installations classées - SPIRAL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2562 1 Chauffage et traitement industriels par l’intermédiaire de bains de sels fondus Autorisation 1400.000 l
2564 1.a Supérieur à 1 500 l Enregistrement 5000.000 l
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 10000.000 L
Installations classées - SPIRAL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-08-02 AP d'autorisation 2023_08_04_AP_Autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit