Installations classées
ou autres sites inspectés

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NOUVELLE CARRIERE D'ARCEY (1)

Lieu-dit Sous La Prusse BP 12 , 25750 Arcey

Numéro d'établissement :
0005902507
SIRET :
44519647000014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 27/03/2026

Installations classées - NOUVELLE CARRIERE D'ARCEY - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-27 rapport_Inspection-ppc-du-27032026.pdf
2023-09-27 Partie_publiable
2023-03-23 RapportInspection_du_23_03_2023
Installations classées - NOUVELLE CARRIERE D'ARCEY - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 1.000 m3/h
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1600.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 10000.000 m2
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - NOUVELLE CARRIERE D'ARCEY - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-05-31 AP prescriptions complémentaires 2022_05_31_apc_nouvelle_carriere_arcey.pdf
2009-03-16 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2008-11-24 Autre Rapport divers sans inspection (hors analyse dossier =RAADOS)
2006-08-10 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral de prescriptions complémentaires

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit