Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

Lieu-dit Plainechaux , 25580 Étalans


Numéro d'établissement :
0005902103
SIRET :
53743318701092
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 26/09/2024

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-26 Partie_publiable.pdf
2023-04-05 Partie_publiable
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 868.000 kW
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-31 AP prescriptions complémentaires 2024_12_31_AP_chgt_explt_CMGO
2023-11-03 AP d'autorisation 2023_11_03_AP_auto_avec_annexe
2023-01-25 AP prescriptions complémentaires 2023_01_25_APprolongation_autorisation.pdf
2018-01-09 Arrêté préfectoral apc_prolongation
2015-10-27 Arrêté préfectoral Changement de raison sociale
2015-07-13 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire de prolongation d'autorisation pour 3 ans
2013-01-24 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral complémentaire de changement d'exploitant
2003-02-07 Arrêté préfectoral Arrêté du 07/02/2003 Société Sacer

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit