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Installations classées
ou autres sites inspectés

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SIMONIN (Montlebon) (1)

22 ZA RUE DES EPINOTTES , 25500 Montlebon

Numéro d'établissement :
0005901962
SIRET :
33999081400016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 04/09/2024

Installations classées - SIMONIN (Montlebon) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-09-04 Partie_publiable.pdf
Installations classées - SIMONIN (Montlebon) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1530 2 Papiers, cartons ou analogues (dépôt de) hors ERP et 1510 Déclaration avec contrôle 4000.0 m3
2260 2 BROYAGE, CONCASSAGE, CRIBLAGE, ETC DES SUBSTANCES VEGETALES Déclaration 100.0 kW
2410 1 Supérieur à 250 kW Enregistrement 1125.0 kW
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 85.0 kW
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 350.0 m3
2663 1.b Stockage de pneumatiques alvéolaires ou expansés Déclaration 500.0 m3
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 74.0 kg/j
Installations classées - SIMONIN (Montlebon) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2004-08-30 Arrêté préfectoral Arrêté du 30/08/2004 Société Simonin
2004-05-18 Rapport Rapport du 18/05/2004 Société Simonin

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit