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Installations classées
ou autres sites inspectés

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ALSTOM TRANSPORT (1)

3 avenue des Trois Chênes , 90000 Belfort


Numéro d'établissement :
0005901933
SIRET :
38919198200021
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 16/11/2022

Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Inspections
Date inspection Rapport
2022-11-16 Partie_publiable_ALSTOM_suite_contradictoire
2021-02-16 Rapport d'inspection
Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 1.400 m3/h
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 0.000 kW
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 501.000 kW
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 3500.000 l
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 1000.000 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 62.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.000 MW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 400.000 kg/j
2940 3.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 0.000 kg/j
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 0.000 kg/j
Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-04-09 Rapport Rapport garanties financières ALSTOM TRANSPORT
2019-04-09 Arrêté préfectoral APC_garanties_financieres_Alstom_Transport
2014-06-17 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaires
2014-04-25 Rapport Rapport de présentation au CODERST
2005-02-24 Arrêté préfectoral Arrêté du 24/02/2005 Société Alstom Transport
2004-12-20 Arrêté préfectoral Arrêté du 20/12/2004 Société Alstom Transport
2004-11-04 Rapport Rapport du 04/11/2004 Société Alstom Transport
2004-07-21 Rapport Rapport du 21/07/2004 Société Alstom Transport

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit