Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

carrières et matériaux Nord Est (1)

Lieu-dit Roche Sarrazin 20 rue de Belfort , 90200 Lepuix

Numéro d'établissement :
0005901916
SIRET :
42118530700020
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 14/10/2025

Installations classées - carrières et matériaux Nord Est - Inspections
Date inspection Rapport
2025-10-14 rapport_inspection-2025.pdf
2023-03-15 partie_publiable_RapportInspection
Installations classées - carrières et matériaux Nord Est - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2000.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 65000.000 m2
Installations classées - carrières et matériaux Nord Est - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-02-17 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-09-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation
2006-04-06 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit