Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

SAS Poissenot TP (1)

Lieu-dit Côte Saint Martin , 70120 Vauconcourt-Nervezain


Numéro d'établissement :
0005901895
SIRET :
81536390800014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 02/04/2026

Installations classées - SAS Poissenot TP - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-02 rapport_Inspection-du-02-avril-2026.pdf
Installations classées - SAS Poissenot TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 2.b Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Déclaration 150.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9850.000 m2
Installations classées - SAS Poissenot TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-04-20 AP prescriptions complémentaires 2026_04_20_AP_prolong
2024-09-04 AP prescriptions complémentaires 2024_09_04_AP_chgt_exploitant
2023-03-17 AP prescriptions complémentaires 2023_03_17_APC_prolongation_signé_numéroté.pdf
2004-05-03 Arrêté préfectoral Arrêté du 03/05/2004 Société Poissenot

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit