Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

Lieux-dits Les Rondes et Mourey RD33 , 70190 Boult

Numéro d'établissement :
0005901771
SIRET :
53743318701092
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 30/10/2023

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-30 2023_11_23_es1123llc_RapportInspection_PartiePubliable
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 500.000 kW
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-16 AP prescriptions complémentaires 2025_05_16_APC
2024-12-27 AP prescriptions complémentaires 2024_12_27_APC
2015-10-15 Arrêté préfectoral AP de changement d'exploitant carrière de Boult
2008-07-07 Arrêté préfectoral AP d'autorisation renouvellement/extension/chgt exploitant

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit