Installations classées
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VELET TERRASSEMENTS SAS (1)

Lieu-dit Les Aiges , 70100 Arc-lès-Gray

Numéro d'établissement :
0005901754
SIRET :
34480841500014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 26/03/2026

Installations classées - VELET TERRASSEMENTS SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-03-26 rapport_Inspectionrecolement-suite-a-apmd-du-07-mai-202.pdf
2025-03-06 rapport-publiable_Inspection-ppc-du-06032025.pdf
2023-03-09 2023_05_16_ef0516llb_RapportInspection_signé
Installations classées - VELET TERRASSEMENTS SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - VELET TERRASSEMENTS SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-17 AP prescriptions complémentaires 2024_01_17_APC

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit