Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

MAILLARD SAS (1)

Lieu-dit Roches du Saut , 70310 Amont-et-Effreney

Numéro d'établissement :
0005901748
SIRET :
35345669200014
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 14/04/2026

Installations classées - MAILLARD SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2026-04-14 rapport_Inspection-du-140426.pdf
2024-03-07 2024_03_29_es0329llb_RapportInspection_PartiePubliable
2022-06-30 RapportInspectionpublic
Installations classées - MAILLARD SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 330.000 kW
Installations classées - MAILLARD SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2015-10-12 Arrêté préfectoral Nouveau document
2015-10-12 Arrêté préfectoral arrêté de modification de charge unitaire
2014-12-15 Arrêté préfectoral AP
2014-01-15 Arrêté préfectoral Nouveau document
2003-02-28 Arrêté préfectoral Arrêté du 28/02/2003 Société Maillard

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit