Installations classées
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LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT) (1)

A LA RONDAINE , 39230 Vincent-Froideville

Numéro d'établissement :
0005901743
SIRET :
82305414300016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 29/04/2025

Installations classées - LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-29 rapport-publiable_Lcj.pdf
2024-10-17 Partie_publiable.pdf
2024-02-02 20240226_RapportInspection_LCJ_publiable
2023-07-19 20230823_RapportInspection_LCJ_publiable
2022-09-28 221109_RapportInspection(Secheresse)_publiable
2022-09-28 221109_RapportInspection(DIE+Cessation_partielle)_publiable
Installations classées - LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1200.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 60000.000 m2
Installations classées - LES CARRIERES JURASSIENNES (VINCENT) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-10-24 AP d'autorisation 20231024_AP_signe_LCJ_VincenFroideville_publiable
2019-03-21 Arrêté préfectoral APC
2016-07-11 Arrêté préfectoral AP-2016-19-DREAL
2001-07-30 Arrêté préfectoral AP d'autorisation n°1161

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit