Installations classées
ou autres sites inspectés

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SERRAND TP (1)

Sur les Molarets , 01590 Lavancia-Epercy

Numéro d'établissement :
0005901685
SIRET :
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 25/03/2025

Installations classées - SERRAND TP - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-25 rapport-publiable_insp-2025-recolement-Apmd.pdf
2024-10-10 Partie_publiable.pdf
2023-11-23 20231219_RapportInspection_SerrandTP_publiable
2022-11-09 221205_RapportInspection_serrand_tp_lavancia_publiable
Installations classées - SERRAND TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 300.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9500.000 m2
Installations classées - SERRAND TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-01-23 AP mise en demeure AP_2023_08_DREAL_APMD_serrand_tp.pdf
2019-08-19 Arrêté préfectoral APC-2019-34-DREAL
2008-07-15 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit