Installations classées
ou autres sites inspectés

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FAMY TP (1)

Lieu-dit "Les Lavières" , 39350 Gendrey

Numéro d'établissement :
0005901675
SIRET :
90175327700010
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 30/04/2025

Installations classées - FAMY TP - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-30 rapport_INSPPPC2025.pdf
Installations classées - FAMY TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 310.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 9500.000 m2
Installations classées - FAMY TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2026-03-18 AP prescriptions complémentaires 20260318_APC_Famy TP_Gendrey
2025-01-16 AP prescriptions complémentaires 20250116_APC_FAMY_TP_Gendrey
2022-01-21 Arrêté préfectoral AP changement exploitant
2018-12-13 Arrêté préfectoral Changement d'exploitant
2003-05-07 Arrêté préfectoral Ap d'autorisation n°625

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit