Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERE AYEL (1)

SUR LA CHARMETTE , 39300 Crotenay

Numéro d'établissement :
0005901658
SIRET :
33021111100019
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 29/02/2024

Installations classées - CARRIERE AYEL - Inspections
Date inspection Rapport
2024-02-29 20240304_RapportInspection_Ayel_publiable
2022-06-08 220630_RapportInspection(Action_Nationale)_publiable
2022-06-08 220630_RapportInspection(suivi_general)_publiable
Installations classées - CARRIERE AYEL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 345.500 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 23000.000 m2
Installations classées - CARRIERE AYEL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-04-27 AP prescriptions complémentaires 20230427_APC_PAC_Ayel.pdf
2014-03-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant CARRIERE AYEL daté du 28/03/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit