Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

Lieu-Dit LE SAUGET RN 5 , 39800 Chaussenans

Numéro d'établissement :
0005901645
SIRET :
53743318701068
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 21/09/2023

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-21 20231016_RapportInspection-SOCALEST_Chaussenans_publiable
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 0.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 200.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 0.000 m2
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-19 AP prescriptions complémentaires 20250519_AP_chgt_expl_Nexstone_Chaussenans
2014-03-28 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant COLAS SJE (Chaussenans) daté du 28/03/2014

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit