Installations classées
ou autres sites inspectés

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PERNOT S.E.T. (Champdivers) (1)

L ILION CHAUDAT GRAN , 39500 Champdivers

Numéro d'établissement :
0005901637
SIRET :
62658010400034
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 27/05/2025

Installations classées - PERNOT S.E.T. (Champdivers) - Inspections
Date inspection Rapport
2025-05-27 rapport_Set-pernot.pdf
2024-09-05 Partie_publiable.pdf
2023-09-21 20231025_rapport_INSP_CHAMPDIVERS_publiable
2022-04-14 20220417_RAPVI_CarrierePERNOT_CHAMPDIVERS_publiable
Installations classées - PERNOT S.E.T. (Champdivers) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 2 Broyage, concassage, criblage... de pierres... et autres minéraux Déclaration 0.000 kW
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 360.000 kW
Installations classées - PERNOT S.E.T. (Champdivers) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-01-17 AP prescriptions complémentaires 20250117_APC_2025_04_PERNOT_Champdivers
2022-05-09 AP prescriptions complémentaires AP_2022_23_DREAL_APC_PERNOT_Champdivers.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit