Installations classées
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NEXSTONE (1)

RD6 (Lieu-dit En Epine) , 25520 Val-d'Usiers

Numéro d'établissement :
0005901588
SIRET :
53743318701092
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 31/08/2023

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2023-08-31 2023_09_18_bb0918llb_RapportInspection_Partie_Publiable
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1055.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 100000.000 m2
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-31 AP prescriptions complémentaires 2024_12_31_AP_chgt_explt_CMGO
2023-02-10 AP d'autorisation 2023_02_10_AP_Auto-exploitation.pdf
2021-08-04 Autre ap_refus_sce
2019-07-19 Arrêté préfectoral APC_sombacour
2017-05-19 Arrêté de mise en demeure sce_sombacour_apmd
2015-10-27 Arrêté préfectoral Changement de raison sociale
2013-01-24 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral complémentaire de changement d'exploitant
2007-06-07 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral d'autorisation
2003-02-07 Arrêté préfectoral Arrêté du 07/02/2003 Société Sacer

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit