Installations classées
ou autres sites inspectés

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NEXSTONE (1)

Lieu-dit Les Escorchevaches , 25240 Mouthe

Numéro d'établissement :
0005901568
SIRET :
53743318701092
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 05/04/2022

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-05 partie_publiable
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1055.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 20000.000 m2
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-31 AP prescriptions complémentaires 2024_12_31_AP_chgt_explt_CMGO
2024-08-05 AP prescriptions complémentaires APC du 05/08/2024 - diminution du tonnage
2018-10-25 Arrêté préfectoral autorisation environnementale
2013-01-24 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral complémentaire de changement d'exploitant
2003-04-02 Arrêté préfectoral Arrêté du 02/04/2003 Société Sacer

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit