Installations classées
ou autres sites inspectés

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TATTU TP (1)

14 Route de Besançon Lieu-dit Rout Atre , 25390 Guyans-Vennes


Numéro d'établissement :
0005901545
SIRET :
31123367000018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 02/06/2026

Installations classées - TATTU TP - Inspections
Date inspection Rapport
2024-04-17 Partie_Publiable
Installations classées - TATTU TP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 250.000 kW
Installations classées - TATTU TP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-06-05 AP d'autorisation 2025_06_05_APA
2024-12-05 AP prescriptions complémentaires 2024_12_05_APC_Prolong_Carriere
2013-09-03 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral complémentaire
2003-04-04 Arrêté préfectoral Arrêté du 04/04/2003 Société Tattu

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(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit