Installations classées
ou autres sites inspectés

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CUENOT ET FILS SARL (1)

Lieu-dit Champ Durand , 25360 Gonsans

Numéro d'établissement :
0005901539
SIRET :
42158003600018
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 19/03/2025

Installations classées - CUENOT ET FILS SARL - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-19 Partie_publiable.pdf
2022-11-08 Rap_Inspection_du_08_11_2022
Installations classées - CUENOT ET FILS SARL - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 350.000 kW
2517 2 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Déclaration 6000.000 m2
Installations classées - CUENOT ET FILS SARL - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-11-26 AP prescriptions complémentaires 2025_11_26_APC
2024-04-19 AP d'autorisation 2024_04_19_APA
2022-02-10 AP prescriptions complémentaires 20220210_apc_25_2022_02_10_00003.pdf

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit