Installations classées
ou autres sites inspectés

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FAIVRE RAMPANT CARRIERES (1)

Lieux-dits Le Goussot Percerots et Pâture Neuve , 25500 Les Fins


Numéro d'établissement :
0005901530
SIRET :
45404841400048
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 25/06/2025

Installations classées - FAIVRE RAMPANT CARRIERES - Inspections
Date inspection Rapport
2025-06-25 rapport_Inspection-ppc-du-25062025.pdf
2024-07-10 Partie_publiable.pdf
2023-07-12 partie_publiable_RapportInspection(38)
Installations classées - FAIVRE RAMPANT CARRIERES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 2900.000 kW
4734 1.c Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Déclaration avec contrôle
Installations classées - FAIVRE RAMPANT CARRIERES - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-07-07 AP prescriptions complémentaires 2025_07_07_AP_modif

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit