Installations classées
ou autres sites inspectés

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SOCIETE DES CARRIERES DE CHAFFOIS (1)

Lieu-dit Sur le Mont , 25300 Chaffois

Numéro d'établissement :
0005901502
SIRET :
38157121500015
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 30/07/2025

Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES DE CHAFFOIS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-07-30 rapport_Inspection-ppc-du-30072025.pdf
2024-07-24 Partie_publiable.pdf
2023-03-30 Rap_inspection_du_30_03_2023
Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES DE CHAFFOIS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 1240.000 kW
Installations classées - SOCIETE DES CARRIERES DE CHAFFOIS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-05-30 AP prescriptions complémentaires 2023_05_30_AP_Modif.pdf
2017-11-20 Arrêté préfectoral apc n°25-2017-11-20-010
2014-06-06 Arrêté préfectoral APC
2007-09-14 Arrêté préfectoral AP d'autorisation renouvellement/extension

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit