Installations classées
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AUCHAN Hypermarché (1)

C.D. 419 , 90160 Bessoncourt

Numéro d'établissement :
0005901370
SIRET :
41040946000848
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 23/10/2023

Installations classées - AUCHAN Hypermarché - Inspections
Date inspection Rapport
2023-10-23 partie_publiable_RapportInspection
2023-04-27 PARTIE_PUBLIABLE_RapportInspection
Installations classées - AUCHAN Hypermarché - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Gaz à effet de serre fluorés Déclaration avec contrôle 1804.300 kg
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 1804.300 kg
1450 2 Solides inflammables Déclaration 500.000 kg
2171 Dépôts de fumiers, engrais et supports de culture Déclaration 5.000 m3
2221 2 Supérieure à 500 kg/j, mais inférieure ou égale à 4 t/j Déclaration avec contrôle 0.500 t/j
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.526 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 27.000 kW
Installations classées - AUCHAN Hypermarché - Textes publics disponibles
Date Type Description
2023-11-17 AP levée de mise en demeure AP_levée_APMD
2023-08-03 AP mise en demeure 2023_APMD_Auchan_signé
2018-11-23 Arrêté préfectoral APC n° 90-2018-11-23-002
2011-01-12 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit