Installations classées
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NEXSTONE (1)

Avenue Gustave Courbet Lieu-dit "Mont Roland" , 39100 Monnières


Numéro d'établissement :
0005900907
SIRET :
53743318701068
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 09/04/2025

Installations classées - NEXSTONE - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-09 rapport-publiable_INSPPPC2025.pdf
2025-04-09 20250930_RAPVI_AR2_NESTONE_monniere_publiable
Installations classées - NEXSTONE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
Installations classées - NEXSTONE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2025-05-19 AP prescriptions complémentaires 20250519_AP_chgt_expl_Nexstone_Monnieres
2015-11-26 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant SOCALEST (Monnieres) daté du 26/11/2015
2009-07-03 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
2007-07-17 Arrêté préfectoral AP d'autorisation

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit