Installations classées
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SAB THEVENIN (1)

Aux Lignières Route de Pontarlier , 39300 Équevillon


Numéro d'établissement :
0005900834
SIRET :
62568006100037
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 22/04/2025

Installations classées - SAB THEVENIN - Inspections
Date inspection Rapport
2025-04-22 rapport-publiable_Inspection-2025.pdf
2024-04-16 20240506_SAB_Thevenin_RAPVI_AR_ESP_2024_publiable
Installations classées - SAB THEVENIN - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2552 1 Fonderie (fabrication de produits moulés) métaux et alliages non ferreux Autorisation 46.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 640.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 3280.000 L
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 5290.000 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 110.000 kW
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 908.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 55.000 kW
3250 3.a Fusion d'autres métaux non ferreux Autorisation 46.000 t/j
Installations classées - SAB THEVENIN - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-11-12 Arrêté préfectoral Ap autorisation unique
2005-03-29 Arrêté préfectoral Arrêté du 29/03/2005 Société Thévenin
2004-09-29 Arrêté préfectoral Arrêté du 29/09/2004 Fonderie Thévenin

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit