Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

Scierie Côte (1)

6 chemin de la Gare , 39140 Bletterans

Numéro d'établissement :
0005900727
SIRET :
45326796500011
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 17/09/2025

Installations classées - Scierie Côte - Inspections
Date inspection Rapport
2025-09-17 rapport_Vi-2025.pdf
2023-11-23 20240103_Scierie-Cote_RAPVI_202311_publiable
2023-01-19 20230227_rapvi_cote_publiable
Installations classées - Scierie Côte - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 90.000 kW
2415 1 Mise en oeuvre de plus de 1000 L de produits Enregistrement 8000.000 L
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit