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Installations classées
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F2J JAPY (ex-PEUGEOT JAPY TECHNOLOGIES) (1)

143 rue des Graviers "Les Usines sous Roches" , 25700 Valentigney

Numéro d'établissement :
0005900642
SIRET :
88941342300027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 29/04/2022

Installations classées - F2J JAPY (ex-PEUGEOT JAPY TECHNOLOGIES) - Inspections
Date inspection Rapport
2022-04-29 Partie publiable
Installations classées - F2J JAPY (ex-PEUGEOT JAPY TECHNOLOGIES) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 21690.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2563 1 Supérieure à 7500 l Enregistrement 16120.0 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 109.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 12.0 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 165.0 kW
Installations classées - F2J JAPY (ex-PEUGEOT JAPY TECHNOLOGIES) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2016-07-06 Arrêté préfectoral APC n° 25-2016-07-06-008 du 6 juillet 2016
2015-09-07 Arrêté préfectoral APU n° 20150904-001
2015-08-25 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral concernant PEUGEOT JAPY INDUSTRIES daté du 25/08/2015
2015-06-04 Rapport Rapport concernant PEUGEOT JAPY INDUSTRIES daté du 04/06/2015

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit