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Installations classées
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STELLANTIS BELCHAMP (1)

COMBE DES SAULES , 25420 Voujeaucourt

Numéro d'établissement :
0005900641
SIRET :
54206547900140
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 11/02/2025

Installations classées - STELLANTIS BELCHAMP - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-11 Partie_publiable.pdf
Installations classées - STELLANTIS BELCHAMP - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1185 2.a Quantité susceptible d'être présente Déclaration avec contrôle 8300.0 kg
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.0 m3/h
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.0 m3/h
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.0 m3/h
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.0 m3/h
1434 1.b Liquides inflammables (remplissage ou distribution) autres que 1435 Déclaration avec contrôle 0.0 m3/h
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 0.0 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 0.0 MW
2921 1.a Installations de refroidissement évaporatif Enregistrement 12877.0 kW
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 0.0 kW
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 0.0 kW
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 147.0 kW
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 0.0 kW
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 0.0 kW
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 200.0 kW
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 0.0 kW
2931 1 Ateliers d’essais sur banc de moteurs de puissance > à 150 kW Autorisation 0.0 kW
Installations classées - STELLANTIS BELCHAMP - Textes publics disponibles
Date Type Description
2018-09-04 Rapport Rappot secheresse
2018-09-04 Arrêté préfectoral APC n° 25-2018-08-31-007

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit