Installations classées
ou autres sites inspectés

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CASTMETAL FWF (1)

Route de Besançon BP 14 , 25630 Sainte-Suzanne

Numéro d'établissement :
0005900578
SIRET :
41472130800016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 19/09/2023

Installations classées - CASTMETAL FWF - Inspections
Date inspection Rapport
2023-09-19 Partie_Publiable
Installations classées - CASTMETAL FWF - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 320.000 kW
2551 1 Fonderie (fabrication produits moulés) métaux et alliages ferreux Autorisation 77.000 t/j
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 154.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 540.000 kW
2662 2 Stockage de polymères D Déclaration 190.000 m3
2921 1.b Installations de refroidissement évaporatif Déclaration avec contrôle 1954.000 kW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 4.500 kW
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 89.000 kg/j
3240 Exploitation de fonderies de métaux ferreux Autorisation 77.000 t/j
4510 2 Dangereux pour l'environnement aquatique de catégorie aiguë 1 ou chronique 1 Déclaration avec contrôle 25.000 t
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
Installations classées - CASTMETAL FWF - Textes publics disponibles
Date Type Description
2019-01-15 AP prescriptions complémentaires 20190115APC_CASTMETAL_FWF
2010-07-23 AP prescriptions complémentaires 2010_07_23_APC
2006-08-14 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral radioéléments
2006-08-14 Arrêté préfectoral Annexe à l'AP n° 2006140804930

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit