Installations classées
ou autres sites inspectés

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KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS (1)

67 RUE DE SALINS , 25300 Pontarlier

Numéro d'établissement :
0005900536
SIRET :
78413157500127
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 14/03/2025

Installations classées - KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS - Inspections
Date inspection Rapport
2025-03-14 Partie_publiable.pdf
2023-08-29 Partie_Publiable
2022-12-12 Rap_Inspection_du_12_12_2022
2022-08-30 Partie_Publiable
Installations classées - KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1414 3 Gaz inflammables liquéfiés (remplissage ou distribution) Déclaration avec contrôle
2445 2 Transformation du papier, carton Déclaration 15.000 t/j
3110 Combustion Autorisation 51.360 MW
3340 Fusion de matières minérales Autorisation 110.000 t/j
4130 2.b Toxicité aiguë catégorie 3 pour les voies d'exposition par inhalation Déclaration 0.880 t
4718 2 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 Déclaration avec contrôle
4725 2 Oxygène (numéro CAS 7782-44-7) Déclaration
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 200.000 t
Installations classées - KNAUF CEILING SOLUTIONS SAS - Textes publics disponibles
Date Type Description
2020-02-25 AP prescriptions complémentaires apc_ied du 25/02/2020
2020-01-27 Document de procédure 20200127_IED_RAP
2018-10-05 Arrêté préfectoral apc_secheresse
2010-11-30 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)
1989-07-06 AP prescriptions complémentaires arrêté complémentaire du 06/07/1989 - Cubilot
1988-04-12 AP prescriptions complémentaires apc du 12/04/1988 - PERLITE
1981-08-18 AP d'autorisation arrêté d'autorisation du 18/08/1981

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit