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Installations classées
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ALSTOM TRANSPORT (1)

7 rue de Lattre de Tassigny BP 49 , 25290 Ornans


Numéro d'établissement :
0005900498
SIRET :
38919198200070
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 13/12/2024

Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Inspections
Date inspection Rapport
2024-12-13 Partie_publiable.pdf
Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 635.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 2350.0 L
2565 2.b Traitement de surface Déclaration avec contrôle 1100.0 L
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 38.2 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 4.54 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 25.4 kW
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 100.0 kg/j
2940 1.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 10900.0 L
4718 2.b Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t Déclaration avec contrôle
Installations classées - ALSTOM TRANSPORT - Textes publics disponibles
Date Type Description
2005-08-09 Arrêté préfectoral Arrêté du 09/08/2005 Société Alstom
2005-05-25 Rapport Rapport du 25/05/2005 Société Alstom
2004-04-29 Arrêté préfectoral Arrêté du 29/04/2004 Société Alstom Transports
2004-02-26 Rapport Rapport du 26/02/2004 Société Altom Transports

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit