Installations classées
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AXON'NANOTEC (1)

8 rue du Clos Rondot , 25130 Villers-le-lac


Numéro d'établissement :
0005900362
SIRET :
82402893000025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 09/06/2022

Installations classées - AXON'NANOTEC - Inspections
Date inspection Rapport
2022-06-09 2023_08_11_Partie_Publiable
Installations classées - AXON'NANOTEC - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 2 Supérieure à 150 kW, mais inférieure ou égale à 1 000 kW Déclaration avec contrôle 701.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 4 Traitement de surface par vibro-abrasion Déclaration avec contrôle 395.000 L
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 2400.000 l
2566 1.a Supérieure à 2000 l Autorisation 0.000 l
2661 1.c MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 0.000 t/j
Installations classées - AXON'NANOTEC - Textes publics disponibles
Date Type Description
2003-09-22 Arrêté préfectoral Arrêté du 22/09/2003 Société Isa France

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit