Installations classées
ou autres sites inspectés

Retour

CARRIERES DES HOPITAUX VIEUX SA (1)

Lieux-dits Les Agettes Près sur Goys , 25370 Les Hôpitaux-Vieux


Numéro d'établissement :
0005900343
SIRET :
38281746800012
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 21/05/2026

Installations classées - CARRIERES DES HOPITAUX VIEUX SA - Inspections
Date inspection Rapport
2023-06-21 2023_07_24_yr_0724llc_RapportInspection(13)_PartiePubliable
Installations classées - CARRIERES DES HOPITAUX VIEUX SA - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1435 2 Stations-service Déclaration avec contrôle 250.000 m3
2510 1 Carrières (exploitation de) Autorisation
2515 1.a Broyage, concassage,...et autres produits minéraux ou déchets non dangereux inertes Enregistrement 773.000 kW
2517 1 Produits minéraux ou déchets non dangereux inertes (transit) Enregistrement 55000.000 m2
2760 3 Installation de stockage de déchets inertes Enregistrement
Installations classées - CARRIERES DES HOPITAUX VIEUX SA - Textes publics disponibles
Date Type Description
2022-05-09 AP d'autorisation 2022_ap_renouvellement.pdf
2020-07-09 Arrêté préfectoral APC
2012-01-11 Arrêté préfectoral Arrêté préfectoral d'autorisation
2007-09-13 Arrêté préfectoral APC changement exploitant HOP. VIEUX ex Poix

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit