Installations classées
ou autres sites inspectés

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PAPETERIE ZUBER RIEDER (1)

11 RUE DE L 'USINE , 25320 Boussieres

Numéro d'établissement :
0005900162
SIRET :
34770063500027
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 18/02/2025

Installations classées - PAPETERIE ZUBER RIEDER - Inspections
Date inspection Rapport
2025-02-18 Partie_publiable.pdf
2024-07-16 Partie_Publiable
2023-08-23 2023_08_28_rapportpubliable
2023-05-24 Partie_Publiable
2023-01-18 20230309_RapportInspection_partiepubliable
2022-08-30 Rapport publiable
2022-01-19 rapvi_publiable_zuber_rieder
Installations classées - PAPETERIE ZUBER RIEDER - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 6.836 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 10.000 kW
3610 b papier ou carton Autorisation 40.000 t/j
3610 b papier ou carton Autorisation 60.000 t/j
3610 b papier ou carton Autorisation 40.000 t/j
Installations classées - PAPETERIE ZUBER RIEDER - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-12-17 AP mise en demeure 2024_12_17_APMD
2023-10-04 AP prescriptions complémentaires 2023_10_04_apc_modificatif
2019-04-19 Arrêté préfectoral apc_secheresse
2014-07-16 Arrêté préfectoral apc
2009-11-24 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit