Installations classées
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STANLEY TOOLS FRANCE (1)

24 rue Auguste Jouchoux BP 1579 , 25000 Besançon

Numéro d'établissement :
0005900133
SIRET :
55282038300016
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Enregistrement
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 14/10/2021

Installations classées - STANLEY TOOLS FRANCE - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - STANLEY TOOLS FRANCE - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 1357.000 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2563 2 Supérieure à 500 l, mais inférieure ou égale à 7500 l Déclaration avec contrôle 2475.000 L
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 1.400 MW
2940 1.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 305.000 L
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 22.000 kg/j
Installations classées - STANLEY TOOLS FRANCE - Textes publics disponibles
Date Type Description
2005-09-20 Arrêté préfectoral Arrêté du 20/09/2005 Société Stanley
2004-04-29 Arrêté préfectoral Arrêté du 29/04/2004 Société Stanley Mabo

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit