Installations classées
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GRAND BESANCON METROPOLE (CU) (1)

16 rue Edouard Belin lieu-dit “Aux Emiguettes” , 25000 Besancon

Numéro d'établissement :
0005900119
SIRET :
24250036100017
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 28/10/2024

Installations classées - GRAND BESANCON METROPOLE (CU) - Inspections
Date inspection Rapport
2024-10-28 Partie_publiable.pdf
Installations classées - GRAND BESANCON METROPOLE (CU) - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
1532 2.b Stockage bois déclaré Déclaration 3488.000 m3
2910 A.1 Combustion Enregistrement 118.500 MW
2910 A.1 Combustion Enregistrement 35.000 MW
3110 Combustion Autorisation 51.000 MW
4734 1.a Produits pétroliers spécifiques et carburants de substitution Autorisation
4801 2 Houille, coke, lignite, charbon de bois, goudron, asphalte, brais et matières bitumineuses Déclaration 450.000 t
Installations classées - GRAND BESANCON METROPOLE (CU) - Textes publics disponibles
Date Type Description
2024-01-11 Document de procédure 2024_01_02_Notif_fin_reexam_publiable
2024-01-11 Document de procédure 2024_01_02__Rap_instr_reexam_publiable
2013-12-11 Arrêté préfectoral arrêté préfectoral d'autorisation
2009-09-01 Arrêté préfectoral AP complémentaire (Art. R. 512-31)

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit