Installations classées
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CHU SAINT JACQUES (1)

2 rue de l'Orme de Chamars , 25000 Besançon

Numéro d'établissement :
0005900114
SIRET :
26250176000157
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
Non renseigné
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autres régimes
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non renseigné
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 24/09/2010

Installations classées - CHU SAINT JACQUES - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - CHU SAINT JACQUES - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
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(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

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