Installations classées
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SOCIETE NOUVELLE S.P.I.C. (1)

8 B RUE BRANLY , 25000 Besancon

Numéro d'établissement :
0005900110
SIRET :
52904642700025
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En exploitation avec titre
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Oui
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Oui

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 14/12/2023

Installations classées - SOCIETE NOUVELLE S.P.I.C. - Inspections
Date inspection Rapport
2023-12-14 Partie_Publiable
Installations classées - SOCIETE NOUVELLE S.P.I.C. - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 29600.000 l
2575 Emploi de matières abrasives Déclaration 30.000 kW
2910 A.2 Combustion Déclaration avec contrôle 2.750 MW
3260 Traitement de surface Autorisation 31.000 m3
Installations classées - SOCIETE NOUVELLE S.P.I.C. - Textes publics disponibles
Date Type Description
2010-07-06 AP prescriptions complémentaires 2010_07_06_AP_RSDE
2002-03-04 AP d'autorisation AP d'autorisation du 4 mars 2002

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit