Installations classées
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PEUGEOT BART (1)

Site de la Roche , 25420 Bart

Numéro d'établissement :
0005900052
SIRET :
55214450300257
Activité principale :
Non renseigné
État d'activité :
En fin d'exploitation
Régime en vigueur de l'établissement (2):
Autorisation
Priorité nationale :
Non
Statut SEVESO :
Non Seveso
IED - MTD :
Non

Service inspection : DREAL BFC

Dernière inspection : 25/11/2011

Installations classées - PEUGEOT BART - Inspections
Date inspection Rapport
Installations classées - PEUGEOT BART - Situation administrative
Code rubrique Alinéa Libellé rubrique Régime autorisé (3) Volume
2240 A Extraction et traitement des huiles végétales,huiles animales et corps gras Autorisation
2240 A Extraction et traitement des huiles végétales,huiles animales et corps gras Autorisation
2410 2 Supérieure à 50 kW, mais inférieure ou égale à 250 kW Déclaration 0.0 kW
2550 2 Fonderie (fabrication produits moulés) de plomb et alliages Déclaration avec contrôle 0.0 kg/j
2560 1 Supérieure à 1 000 kW Enregistrement 0.0 kW
2561 Trempé recuit, revenu des métaux et alliages Déclaration avec contrôle
2565 2.a Traitement de surface Enregistrement 0.0 l
2661 2.b MATIERES PLASTIQUES, CAOUTCHOUC...(EMPLOI OU REEMPLOI) Déclaration 0.0 t/j
2910 A.1 Combustion Enregistrement 45.0 MW
2925 1 Charge d'accumulateurs dégageant de l'hydrogène Déclaration 0.0 kW
2930 1.b Ateliers de réparation et entretien de véhicules à moteur Déclaration avec contrôle 0.0 m2
2940 2.b Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Déclaration avec contrôle 0.0 kg/j
2940 2.a Vernis, peinture, colle, ... (application, cuisson, séchage) Enregistrement 0.0 kg/j
Aucun document public disponible pour cet établissement.

Vous pouvez saisir votre préfecture de département ou la DREAL de votre région (service en charge de la prévention des risques technologiques) pour toute demande d'informations spécifiques à un site donné.

(1) En application des dispositions du RGPD, les noms de personnes physiques ne sont pas diffusés

(2) Régime en vigueur de l'établissement : Le régime en vigueur d'un établissement correspond au régime de l'établissement avec prises en compte, depuis le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit

(3) Régime autorisé d'une rubrique : Le régime autorisé d'une rubrique correspond au régime de la rubrique figurant dans le dernier arrêté préfectoral de l'établissement, sans prise en compte des évolutions de la nomenclature des installations classées qui s'appliquent de plein droit